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Conditions générales de vente Ethangelie

1. Préambule.
Les présentes conditions générales de vente s appliquent de façon exclusive entre l Entreprise Ethangelie - Arnaux Annick - Les Ecoles 30160 Gagnière, France (ci-après « Nous ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.ethangelie.fr


Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site www.ethangelie.com (ci-après le « Site »). Ces Conditions générales de vente pouvant faire l objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande..

2. Prix, disponibilité et livraison.


Les colis seront traites et envoyés entre 3 et jours 15 jours apres reception du paiment

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port de

* 5.50 € pour toutes commandes inferieure a 75.00 € 

* Gratuit a 75.00 € d achat pour la France

Un forfait de 12€ pour les envois internationaux,DOM/TOM les frais sont calculee apres traitement de commande un rajustement pourras etre reclamer au client qui apres connaissance du total aura la possibilite d annuler sa commande ..

Lors de la réception du colis : merci de vérifier l'état du colis avant de l'accepter.


Ethangelie  ou  Mme Arnaux annick ne saurait être tenu responsable si le client a accepté un colis abimé ou si il y a perte du colis en colissimo 

Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Nous Vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais. En cas d indisponibilité dans les délais indiqués, Nous Nous réservons la possibilité de Vous fournir en remplacement un article d une qualité et d un prix équivalent ou d un remboursement a la demande du client .


Nous vous envoyons un mail récapitulatif confirmant votre commande, le montant total de vos achats et les délais d envoie de votre colis. Il vous sera envoyé dès la réception de votre règlement lorsque les articles sont en stock, au plus tard 3 et 20 jours après, si nous devons les confectionner.

Malgré tous nos efforts, il se peut qu un nombre restreint parmi les  d articles figurant sur Notre Site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que Nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous appliquerons le prix le plus bas et Vous adresserons Votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous en informerons et procéderons à l annulation de votre commande à moins que Vous ne choisissiez d accepter la commande au nouveau prix.

 

3. Droits de douane.
Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de Vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

4. Paiement.
Vous pouvez effectuer le règlement par Carte bleu Via  Paypal,Paypal

Le paiement par chèque bancaire n est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco.
En cas de paiement par chèque, la mise à l encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque. Le chèque devra être établi à l ordre de Ethangelie ou Arnaux Annicket envoyé à l adresse ci-dessous :

Ethangelie ou Arnaux Annick
31 rue du 11 novembre 1918
30160 Gagnière
France

Une assurance facultative est préférable au delà de 150€ d achat nous consulter pour les tarifs.

Aucune Commande ne sera prise en compte avant l encaissement du reglement

5. Retours.

Si l'article ne convient pas, pour quelque raison que ce soit, le client dispose d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la réception pour retourner sa commande. Le colis doit être retourne par courrier exclusivement, obligatoirement dans son emballage d'origine, en parfait état et non entamé. L'article est alors rembourse, à l'exception des frais d'envoi et de retour qui demeurent à la charge du client. En conséquence, seul le prix du ou des articles achetés lui sera rembourse. Les articles abîmes, endommages ou salis par le client ne seront ni repris ni échanger.


Les articles personnalises ne seront ni repris ni echanges.

Nos pressions sont posées avec le plus grand soin à l aide d une presse industrielle et testées avant l envoi de votre commande. Cependant il peut arriver que l une d entre elles se défasse. Si ceci se produisait, vous pouvez nous renvoyer l article défectueux   nous réparerons alors la pression endommagée et vous renverrons l article les frais serons rembourser . Veuillez cependant nous contacter avant tout renvoi.

6. Garanties et responsabilité.

Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés.

Nous déclinons toute responsabilité dans l hypothèse où l article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison.

Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock de nos produits ou chez le fournisseur. En outre, en cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur notre Site, textes et illustrations et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée.

Nous mettons en œuvre tous les moyens dont Nous disposons pour assurer les prestations objets des présentes Conditions générales de vente. Nous sommes responsables de tout dommage direct et prévisible au moment de l utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre Nous et Vous. En aucun cas Nous n encourrons de responsabilité pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n était pas prévisible au moment de l utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre Nous et Vous.

La limitation de responsabilité visée ci-dessus est inapplicable en cas de dol ou de faute lourde de Notre part, en cas de dommages corporels ou de responsabilité du fait des produits défectueux.

7. Licence du Site.
Nous Vous accordons une licence limitée à l accès et à l utilisation du Site pour votre utilisation personnelle. En aucun cas Vous n êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce Site sans Notre autorisation écrite et expresse. Cette licence ne Vous permet en aucun cas d utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ce Site ou son contenu (produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations pour le compte d un autre commerçant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils).

Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite.

Vous ne devez pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) dont Nous sommes propriétaires sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas utiliser les meta tags ou tout autre texte « caché » contenant notre nom, notre marque ou celui des sociétés de notre groupe sans notre accord express et écrit. Toute utilisation non autorisée mettra fin à la licence que Nous Vous avons accordée.

Nous Vous autorisons, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d accueil du Site à la condition que ce lien ne puisse Nous créer ou créer à l encontre des sociétés de notre groupe, ou à nos produits ou services, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant Nous porter préjudice. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site. Toute utilisation dans votre lien de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite.

8. Commentaires, critiques, communications et autres contenus.
Les utilisateurs de ce Site peuvent Nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ; Nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l identité d une personne ou d une entité, ni mentir sur l origine du contenu. Nous Nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d enlever ou de modifier tout contenu.

Vous déclarez et Nous garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur le contenu que Vous Nous transmettez ; que, à la date de transmission du contenu : le contenu est exact et véridique, l utilisation du contenu ne contrevient pas à l une de nos politiques et ne portera pas atteinte à un tiers (notamment que le contenu ne sera pas diffamatoire). Vous acceptez de Nous indemniser en cas d action d un tiers contre Nous dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que Vous Nous avez communiqué.

9. Identification.
Ce site web appartient et est géré par Ethangelie

Ethangelie
Arnaux Annick
31 rue du 11 Novembre 1918
30160 GAGNIERE
FRANCE
Numéro Siret : 488 309 170 00014
Numéro de Gestion : 00206 06 RM 300
Numéro de Déclaration CNIL : 1107619


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